La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
INFORMATIONS LÉGALES
Nom du site: Naturay.fr
Editeur: Société EXSELZ.
Société par actions simplifiées associé unique Au capital de 30.000 euros
Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 878 516 905 00014
Dont le siège social est situé 66 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris France.
Directeur de la publication
M. Nabil Babache.
Pour nous contacter : [email protected]
Hébergeur: Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25 91710 Gunzenhausen – Allemagne.
www.hetzner.com
Téléphone : +49 (0)9831 505-0 / Adresse e-mail: [email protected]
PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
La Société Editrice de Naturay.fr est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du Site www.naturay.fr.
Les contenus du site www.naturay.fr sont destinés à usage strictement personnel, privé et non collectif, librement pour le contenu gratuit, en contrepartie d’un paiement pour le contenu payant. Il en est de même pour les fils RSS et les newsletters.
Toute utilisation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers est interdite, sauf accord exprès de la Société Editrice de Naturay.fr, à demander à l’adresse suivante:
ACCÈS AU SITE
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.